Marque enregistrée - Marque en vigueur

CREPERIE SAINT LOUIS
MARC HESSENBRUCH

Numéro de dépôt :
4358812
Date de dépôt :
02/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2027
CREPERIE SAINT LOUIS de MARC HESSENBRUCH

Présentation de la marque CREPERIE SAINT LOUIS

Déposée par voie électronique le 2 mai 2017 par MARC HESSENBRUCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CREPERIE SAINT LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est MARC HESSENBRUCH domicilié(e) 4 RUE RACHEL - 78160 - MARLY LE ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC HESSENBRUCH domicilié(e) 4 rue Rachel - 78160 - MARLY-LE-ROI - France.

La marque CREPERIE SAINT LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREPERIE SAINT LOUIS arrivera à expiration en date du 2 mai 2027.

MARC HESSENBRUCH a également déposé les autres marques suivantes : LE PHARE SAINT LOUIS , CREPERIE ST LOUIS


MARC HESSENBRUCH - 4 RUE RACHEL - 78160 - MARLY LE ROI - France


MARC HESSENBRUCH - 4 rue Rachel - 78160 - MARLY-LE-ROI - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Inscription le 5 juillet 2018 - Rejet partiel n°727395 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-05

Inscription le 5 juillet 2018 - Rejet partiel n°727394 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-05

Légumes conservés  ; légumes surgelés  ; légumes séchés  ; légumes cuits  ; huiles à usage alimentaire ; beurre  ; insectes comestibles non vivants ; fromages ;

Hébergement temporaire  ; services de bars  ; services hôteliers  ; réservation de logements temporaires  ; services de crèches d'enfants  ; mise à disposition de terrains de camping  ; services de maisons de retraite pour personnes âgées  ; services de pensions pour animaux domestiques.